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2025_032-Marché Prolocico du 11 octobre 2025-tampon
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Commune
2025_035-Arrêté autorisation marchés PROLOCICO
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Commune
2025_036-Arrêté autorisation HALLOWEEN
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Commune
2025_037-Arrêté autorisation BAL DES SORCIERES
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Commune
2025_038-Arrêté autorisation circulation et travaux EHTP pour le 2 rue des 7 Acres
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Commune
2025_039-Arrêté portant autorisation manifestation TELETHON
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Commune
2025_040-Autorisation circulation et travaux voiries pour Ste BRUNET BATAILLE pour le 18 rue des Folies
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Préfecture
Arrêté préfectoral modificatif DTARS-SE/ n°19-14
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Préfecture
Arrêté n° D3 BPA 21 0068 du 3 mai 2021 portant règlement général de la police des débits de boissons et des lieux de vente de tabac manufacturé
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Préfecture
Arrêté D3 SIDPC 21 64 portant prolongation des mesures nécessaires covid-19
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